| Compte rendus du conseil municipal du 23 Mai 2008 |
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Voici le dernier compte rendus du Conseil Municpal, vous y trouverez les dernières informations relatives à la commune...
Avertissement : les aperçus que nous vous proposons n'ont rien d'officiel , pour le détail des votes et le libellé des délibérations vous devez vous référer au compte rendu de la séance qui doit être afficher en mairie dans les 8 jours qui suivent les séances du conseil.
Nous étions 4 à y assister. Conseillers présents : 16 Absents : 3 dont 2 ont donné pouvoir. Mr le maire demande que 3 délibérations soient ajoutées à l’ordre du jour. 1- Biens dont la valeur est inférieure à 500 € Il s’agit de prendre en compte en investissement des biens dont la valeur est inférieure à 500 € mais d’une durée de vie supérieure à 4 ans afin de récupérer la TVA. Il s’agit d’équipements (sanitaires) de l’espace sportif pour 479,11 € 2- Virements de crédit Il s’agit de virer des crédits d’un compte sur un autre afin de faire face à des dépenses imprévues lors de l’élaboration du budget : - remplacement d’une échelle : 548 € - subvention à l’école publique d’un montant de 1329 €. Suite à un voyage à Paris un enseignant a du réglé personnellement la facture à la SNCF, les délais étant trop court pour que la commune la règle directement. La commune ne pouvant pas rembourser directement l’intéressé, il est nécessaire d’allouer une subvention du même montant à la coopérative scolaire qui le remboursera. 3- Contrat occasionnel voierie : Il s’agit du traditionnel remplacement durant les 3 mois d’été (congés des titulaires) à compter du 1er juin, ce poste est attribué à un habitant de la commune. 4- Désignation de l’agent chargé de la mise en œuvre de l’hygiène ; A désigner par et parmi les employés communaux : Mr Christophe Aymard est volontaire. 5- Jury d’Assises 6 personnes figurant sur les listes électorales sont tirées au sort : - Christiane Colin - Annie Tourte - Christiane Brison - Huguette Giraud - Vincent Giquet - Pierre Piris Un conseiller fait remarquer qu’une de ces personnes n’habite plus la commune depuis plus d’un an… Le nouveau conseiller chargé de la révision des listes électorales aura bien noté, il a d’ailleurs beaucoup de travail en perspective. 6- Commission communale des impôts directs Il convient de remplacer Mr Titier récemment décédé par Mr Yves Bérard. 7- Station d’épuration : Délibération de précaution afin de régler un montant de 3509,21 € correspondant au coût des mesures d’oxygénation. Délibération de précaution aussi pour décaler de 15 jours la période de mise en observation avant réception suite à quelques réserves sur le fonctionnement. Ligne de trésorerie : certaines subventions ne seront versées qu’à partir du mois de novembre en principe, les finances de la commune ne permettant pas d’avancer la somme de 230.000 € il convient donc de faire un emprunt sur une durée d’un an maximum au prés de la banque DEXIA. Cet emprunt à court terme s’ajoute à celui de 300.000 € contracté en début d’année pour les mêmes raisons afin régler les factures de l’espace sportif. On n’a pas parlé ni de taux d’intérêt ni de frais…bizarre pour un emprunt… 8- Questions diverses : a- Lotissement European Home : L’espace compris entre le merlon le long de la RD 210 et le bâti actuel n’est pas constructible, il conviendra de prévoir des aménagements au règlement d’urbanisme lors d’une prochaine modification du PLU afin de définir ce qui peut-être fait dans cet espace car les nouveaux propriétaires ont « découverts » cette contrainte qui fait qu’actuellement il ne peuvent rien y installer. Mr le Maire fait remarquer que la Préfecture était en droit de contrôler ces prescriptions liées à la proximité de la route. Ce à quoi une adjointe rétorque « que le Préfet a autre chose à faire en ce moment… » Sans commentaire b- Questionnaire sur les déplacements : Il s’agit de consulter la population sur la circulation routière dans la commune et les déplacements extra muros. Ce questionnaire sera distribué avec le prochain bulletin municipal et sera disponible sur le site internet de la commune. Une vive discussion s’est engagée entre une adjointe (la même que ci-dessus) qui voudrait que les réponses ne soient pas anonymes et une conseillère bien déterminée à ce qu’elles le soient. Finalement ce questionnaire sera anonyme. Bravo Madame la conseillère votre détermination et votre vigilance vous honorent ! Sur ce sujet les solutions sont simples, il suffit de faire respecter le code de la route notamment en ce qui concerne la vitesse ( il existe des radars pédagogiques du style « vous rouler à …3 » qui peuvent être installés aux heures de pointe et qui n’entraîne pas de sanction, si c’est ça qui fait peur…) et en ce qui concerne le stationnement sur les trottoirs dans certains carrefours dangereux obligeant les piétons souvent avec des enfants à passer sur la route au péril de leur vie , il suffit de mettre en garde les propriétaires des véhicules… pas plus simple que cela ! c- Organigramme des services techniques communaux : Il est distribué à chaque élu. d- Activité jardinage à l’école publique : Suite au décès de Mr Titier qui encadrait cette activité on cherche son remplaçant. e- Merlon le long de la RD210 – quartier de la gare Le merlon fait à partir de la terre provenant du chantier de l’espace sportif est terminé. f- Espace sportif : Une visite a été organisée au profit de toutes les associations. Les finitions sont encours dont la pose du portail. Premières manifestations prévues : tournoi de tennis à compter du 13 juin, fête du FJEP le 28 juin. g- Passage attenant au restaurant La Buissonnière : Le propriétaire de la Buissonnière propose d’acheter le passage communal qui joint la rue des Marronniers à la rue du Commerce afin de développer son activité. Un avis sera demandé aux élus lors d’un prochain conseil municipal. h- Terrain inondable « Chez Sauvat » Suite aux inondations de l’été dernier il s’avère que suite à la suppression d’un fossé lors du dernier remembrement, le terrain où est installée l’habitation de la famille Bargoin est inondable. La commune et la DDAF cherche une solution pour endiguer ce problème, en principe refaire un fossé sur leur propriété dont l’entretien reviendrait à la commune, ceci ferait l’objet d’une convention. i- Communauté de communes : Hervé Corger a été nommé responsable de la communication, la commission Affaires sociales est en cours d’organisation ; j- Zone Pilote d’Habitat – ZPH. L’agence Clermont Métropole va relancer le chantier. Une réunion du groupe de pilotage (élus ) est à prévoir. Il est à noter que suite aux élections municipales plusieurs communes ont abandonné le projet, s’il n’en reste qu’une …… k- Incinérateur : Monsieur le Maire a reçu un courrier du Valtom favorable à l’incinérateur et un courrier de Clermont Communauté qui propose un nouveau projet d’enfouissement … à suivre, le sujet a été développé dans la presse régionale. l- Information : L’adjointe à la communication fait part que les élus sont invités à une soirée « Chansons à texte » le 5 ou 6 juin à la Capitainerie à Joze. Commentaires supplémentaires : On a eu du mal dans ce conseil à savoir ce qui était délibération et information …de plus, il nous semble que la procédure réglementaire de vote n’a pas toujours été appliquée, le traditionnel « tout le monde est d’accord » ne suffit pas. Prochain conseil le vendredi 27 juin à 20 h30. |
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