** Ce sujet traite du contenu de l'article: Compte rendus du conseil municipal du 12 Septembre 2008 **

Voici le compte rendus du Conseil Municpal du 12 Septembre, vous y trouverez les dernières informations relatives à la commune...



[i]Avertissement : les aperçus que nous vous proposons n'ont rien d'officiel , pour le détail des votes et le libellé des délibérations vous devez vous référer au compte rendu de la séance qui doit être afficher en mairie dans les 8 jours qui suivent les séances du conseil.







Apercu du Conseil Municipal du 12 septembre 2008.

Presents : 15
Absents : 4 ayant donne pouvoir : Mr Peres, Mme Miton, Rastoix, Mizoule

Absente excusee : 1 , Mme Fayard

Avant d’aborder l’ordre du jour Monsieur le Maire demande d’ajouter une deliberation concernant un virement de credit.


1- Virement de credits :
Il est necessaire de faire un virement de credit d’un compte a un autre (budget municipal) pour faire face a des depenses imprevues concernant l’amenagement d’un chemin d’acces a l’espace sportif a l’usage des ecoles pour un montant de 6.185, 97 €
Vote : unanimite

2- Subvention voierie :
Cela concerne la demande de subvention relative aux travaux de voierie prevus en 2009 (montant des travaux : 50.000 &euro, le dossier de subvention est a fournir des maintenant au Conseil General.
Vote : unanimite

3- Amende de police :
Il est possible de deposer plusieurs dossiers par an pour obtenir des subventions sur des travaux et amenagements destines a ameliorer la securite routiere
Un premier dossier a deja ete depose, un autre va l’etre pour un montant de 9040 € HT subventionne a 30%.
Les travaux envisages sont :

• - rue de Domes : peinture des emplacements de stationnement ,+ plots lumineux, definir une bande pietonne a partir du carrefour avec la rue de Moines jusqu’au centre bourg, rehaussage de l’ensemble du carrefour rue de Moines plutot que ralentisseur ?
• - centre bourg et rue des Marronniers : zone 30
• - carrefour de la Gare : amenagement d’un haricot
• - rue du Stade : amelioration du stationnement
• - Epinet : peinture des bandes signalisatrices

Vote : unanimite

4- EPF - SMAF:
Chaque commune adherente doit prendre une deliberation pour donner delegation au president dans certains domaines qui n’etaient pas prevus jusque la dans les statuts de cet organisme
Vote : unanimite

5- Convention avec les associations sportives :
Il s’agit d’autoriser le Maire a signer des conventions avec les associations qui utilisent l’espace sportif.

Vote : unanimite

6- Biens inferieurs a 500 € a passer en investissement :
Sont concernees : l’horloge du parking « mairie » et de 2 armoires a cles dont la duree d’amortissement est superieure a 5 ans. La commune pourra ainsi recuperer la TVA.

Vote : unanimite

7- Regime indemnitaire des employes communaux :
Des primes sont octroyees aux employes communaux de facon a leur payer un 13eme mois reparti sur les 12 mois de travail.
La deliberation permettra de faire rentrer, d’une part, les 2 nouveaux employes dans cette convention et d’autre part de porter le taux de 3,5 a 5.
Vote : unanimite

8- Projet de logements sociaux :
La communaute de communes ayant competence dans ce domaine il est necessaire que le conseil lui fasse part de ses intentions de construction ou d’amenagement de logements sociaux :

• - terrain « Bourbon » : en complement du cabinet de kinesitherapie et du futur centre culturel
• - grange Miramand (vers boulangerie) : en complement de La Poste et du transfert eventuel d’une activite existante en rez de chaussee.
• - terrain communal a Puy Chany (carrefour route de Targnat)
• - presbytere

La commune contactera 3 organismes « bailleurs sociaux »
Le terrain Bourbon et la Grange Miramand sont encore en grande partie la propriete de l’EPF SMAF, il conviendra donc dans un premier temps de solder ces operations.
Vote : unanimite

9- Rapport annuel sur la qualite de l’eau :
Monsieur Chauve, delegue au syndicat des eaux, fait lecture du rapport annuel 2007.
Principaux points releves :

• - reseau de distribution : il y a de nombreux travaux a prevoir sur la commune
• - le traitement de l’arsenic est maintenant assure mais va entrainer des couts supplementaires pour les usagers
• - pour une consommation moyenne de 120 m3/an pour un menage de 4 personnes il faut s’attendre a une augmentation de 31 € a laquelle s’ajoutera une augmentation de la surtaxe d’assainissement de 20 a 50 € selon la consommation..

Un document va etre rapidement distribue aux habitants.

NB : la reception de la station d’epuration aura lieu le 17 septembre
a Epinet : le raccordement des installations au reseau doit se faire dans les 2 ans pour ceux qui y ont acces.

10- Rapport annuel 2007 du SBA :
Monsieur le Maire, delegue communautaire, expose :

• - le tri a ete une priorite et les resultats sont encourageants ce qui a occasionne des gains en CO2 mais « ce n’est pas grand’chose a cote de ce que produit Michelin » sic

[i]Oui mais que serait Clermont-Ferrand sans Michelin ?

• - la taxe d’ordure menagere (TOM) a passe de 92 €/ habitant a 96 € en 2007. (pour 2008 voir le releve de taxe fonciere, a priori selon un elu : + 11,09%)
• - apres l’abandon du projet de l’incinerateur, Clermont Communaute, par convention, devrait continuer a accepter les dechets du SBA a Puy Long sinon il faudra les transporter ailleurs ce qui engendrera des surcouts.
• - un seminaire est prevu a destination des elus.

10- Questions diverses :

• - Natura 2000 : une reunion est prevu a propos des pres sales le 22 septembre
• - travaux de la salle des fetes et local FJEP : les verifications ont ete faites par un cabinet specialise, des travaux sont a prevoir (il n’y aurait pas, notamment de mise a la terre de l’installation electrique au local FJEP&hellip, il faut attendre le rapport d’expertise.
• - lotissement European Home : le constat d’achevement des travaux aura lieu le jeudi 18 septembre a 14h30 (DDE + elus)
• - deplacement du container de collecte de verre situe pres des terrains de tennis :
• a affiner et a decider
• - passage contigu au restaurant la Buissonniere : les elus sont plutot favorables a la vente mais il faut continuer la reflexion
• - portes ouvertes a la cantine : 16 octobre de 16h30 a 19h00
• - reunion avec les enseignants : mardi 16 septembre
• - chauffage de la mairie : les travaux commencent lundi 15 septembre
• - quartier de la gare : les travaux sont prevus a compter du 1er octobre, le curage du ruisseau le 15.
• - espace sportif : Mr Chauve fait part d’un certain nombre de travaux non termines ou non faits : fuites, isolation…
• - espace culturel : reunion de la commission « culture » + groupe de gestion + benevoles le 23 septembre
• - vestiaires du foot : reunion le 16 septembre
• - CCAS : reunion le 25 septembre
• - Commission finances : reunion le 24 septembre
• - ZPH : reunion le 18 septembre (groupe de pilotage : elus uniquement)

[i]On doit commencer a s’inquieter du cote du Grand Clermont …

les proprietaires des terrains, quant a eux, ont recu une veritable mise en garde de ne pas vendre a des promoteurs qui seraient dans l’impossibilite de construire.
Si ca continue on va leur proposer d’acquerir leur terrain pour l’euro symbolique ….

[i]PS : sur les 4 dernieres reunions du conseil municipal 3 elus ont ete absents 2 fois…


Prochain conseil : vendredi 17 octobre a 20 heures.