** Ce sujet traite du contenu de l'article: Compte rendus du conseil municipal du 27 Juin 2008 **

Voici le dernier compte rendus du Conseil Municpal, vous y trouverez les dernières informations relatives à la commune...

Le dossier ZPH ré-apparait, ca faisait longtemps....



[i]Avertissement : les aperçus que nous vous proposons n'ont rien d'officiel , pour le détail des votes et le libellé des délibérations vous devez vous référer au compte rendu de la séance qui doit être afficher en mairie dans les 8 jours qui suivent les séances du conseil.







Aperçu du Conseil Municipal du 27 juin 2008.

Présents : 17
Absents : 2 ayant donné pouvoir : J.Mizoule, Pierre Perez.
Nous étions 3 à y assister

Avant d'aborder l'ordre du jour Monsieur le Maire demande d'ajouter une délibération concernant le contrat d'affermage de la station d'épuration.

1- Contrat d'affermage de la station d'épuration :

Une convention avec la SEMERAP dispose que celle -ci a en charge les deux stations d'épuration de février jusqu'au 1er septembre 2008. Cette convention prévoit que la SEMERAP doit régler les factures d'électricité et des produits puis se faire rembourser par la commune.
Or, les factures sont arrivées en mairie et la commune a payé directement.
Il convient donc de modifier la convention pour que la commune puisse payer ces factures jusqu'au 1er septembre.
Unanimité.
==> Point sur la consultation relative à l'affermage du Service public d'assainissement collectif et individuel pour une durée de 12 ans:
- deux sociétés ont répondu : SEMERAP et Lyonnaise des Eaux ;
- cette consultation donnera lieu à une réunion de travail spéciale le 7 juillet à 20 heures afin de dégager l'avis du maire sur le choix de la société. Cet avis sera présenté en conseil municipal pour validation.

2- Cabinet d'études :
Une consultation a eu lieu concernant la recherche d'un cabinet d'études pour faire l'état des lieux, les travaux à exécuter et le compte rendu en fin de travaux concernant une poutre maîtresse de la salle des fêtes et la mise aux normes de la salle du FJEP rue du Moulin.
Le maire propose le cabinet SOCOTEC pour une somme de 800 € HT pour la salle des fêtes et 1400 € HT pour la salle FJEP.
[i]Unanimité.

3- Contrat Local de Développement - Quartier de la Gare
Il s'agit de l'aménagement de l'espace situé entre le CD 210 et la rue du stade : merlon, espace vert, chemin piétonnier…
La demande de DGE (Dotation Globale d'Equipement) a été refusée, il y a donc lieu de présenter une demande de subvention (20 à 30 % C. Général) dans le cadre du Contrat Local de Développement -CLD- en revoyant les travaux à la baisse pour un montant de 81.000 € HT.
Les travaux d'élagage commenceront cet automne.
[i]Pas de vote mais tout le monde est d'accord.

4- Matériels restaurant scolaire :
La machine à laver la vaisselle doit être remplacée pour un montant de 10.189,40 € TTC, le dossier de subvention (20% HT) doit être envoyé au Conseil Général.
[i]Pas de vote mais tout le monde est d'accord ;

5- Travaux à Maison Rouge :
Suite aux inondations de juin 2007, il y a lieu de prévoir des travaux d'aménagement , l'entreprise SEMONSAT a présenté un devis de 8.800 € HT pour le fossé de Maison Rouge et 2.600 € HT pour Chez Sauvat
Ces travaux sont normalement subventionnés par le Conseil Général.
[i]Unanimité ;

6- Ouverure de crédits - Budget d'Assainissement M 49
Pour l'achat d'extincteurs : 374,35 € et d'un logiciel : 412,62 € mis en place à la nouvelle station d'épuration.
[i]Unanimité

7-Amortissement de matériels et logiciel (voir ci-dessus)
Les extincteurs pour un montant de 374,35 € et le logiciel pour 412,62 € doivent être amortis sur une durée de 2 ans.
[i]Unanimité

8- Encaissement d'un chèque relatif au règlement d'un sinistre
Suite à la dégradation par effraction de 4 vitres (verre cathédrale) au vestiaire du foot, l'assurance a réglé la somme de 458,99 € qu'il y a lieu d'encaisser.
[i]Tout le monde est d'accord…

9- Règlement de l'enquête publique - Lotissement des Volcans
Le transfert du lotissement des Volcans dans le domaine public communal a donné lieu à une enquête publique dont les frais sont à la charge de l'association des propriétaires.
Le commissaire enquêteur n'ayant toujours pas été payé, la commune qui l'a désigné va le faire et se fera rembourser par l'association et ce n'est est qu'à cette condition que se fera le transfert sinon Mr le maire ne signera pas.
[i]Unanimité .

10- Subvention exceptionnelle CCA (délibération ajoutée en fin de séance)
Monsieur le maire propose qu'une subvention de 500 € soit accordée au CCA pour l'animation du dimanche du piéton.
[i]Pas de vote mais tout le monde est d'accord.

11 -Questions diverses :

a- Lotissement " European Home "
Le lotisseur qui a des parts dans l'association des propriétaires voudrait que le transfert du lotissement dans le domaine public communal se fasse dans les plus brefs délais.
Ce transfert entraînera des charges supplémentaires notamment d'entretien d'espaces verts qu'il faudra peut-être sous-traitées.
Il faut faire établir un devis et réfléchir.

b- Questionnaires circulation routière dans le bourg :
Sur 800 questionnaires distribués il y a eu 36 retours en mairie et quelques uns par E.mail.
Une relance va être faite, en attendant les réponses un groupe de travail est constitué de Mmes Fayard, Mizoule, Charcot, Mrs Dupuis, Chauve, Chapey et Boissat.
[i]Peu de réponses mais pourquoi changer les choses, les voitures sont très bien sur les trottoirs… et puis n'est-il pas interdit d'interdire comme le clamaient sur un char quelques " amazones " lors de la fête patronale.
Les problèmes sont connus … il faut les régler, il suffit d'appliquer le code de la route ni plus ni moins au risque de froisser quelques susceptibilités…

c- Zone Pilote d'Habitat

Trois ZPH ont été abandonnées : 2 à Riom (zones inondables) et une à Saint-Saturnin suite à changement de municipalité.
Le dossier est relancé par la Communauté de Communes et l'Agence Clermont Métropole. Une réunion du groupe de pilotage sera programmée avec le cabinet d'études et Logidôme en septembre auxquels viendront s'ajouter des conseillers communautaires non élus de Saint- Beauzire mais très intéressés par l'opération (sic)
De nouveaux contacts seront pris avec les propriétaires.
L'objectif est de finaliser le dossier pour le présenter au Conseil municipal et à la Communauté de communes afin d'arriver à terminer la première tranche dans les 2 ans à venir.

[i]Voila maintenant que la ZPH intéressent les élus des autres communes, ça se comprend ; ce genre d'opération c'est toujours intéressant surtout quand cela se passe chez les voisins …
Par contre, compte tenu de l'évolution actuelle du marché immobilier l'aménageur est-il vraiment emballé par le projet ? c'est lui qui va investir et vendre ensuite …

d- Espace sportif :
Il est en cours d'achèvement mais il y a un problème d'étanchéité qui a demandé une intervention.
Le club de tennis s'en est servi un soir pendant son tournoi.
Il reste donc à le faire homologuer et à l'inaugurer.

e- Ecole publique :
Pas de retour du conseil de classe du mardi 24 juin.
La classe de CM2 invite les élus à une projection le mardi 1er juillet concernant son voyage à Paris.
Dés septembre contact sera pris avec les enseignants pour organiser des débats et visites au cours de la prochaine année scolaire (M. Fournier).

[i]On assure l'avenir ?

f- ASA Limagne Noire :
La réunion du comité de suivi a eu lieu le 23 juin à laquelle a assisté M. Fournier délégué.
Une dérogation a été demandée pour pouvoir poursuivre l'épandage des eaux de la sucrerie après le 30 juin compte tenu de la météo actuelle.
Cette prolongation en saison chaude a quelques inconvénients notamment sur le plan olfactif ce qui fait dire à Mr le Maire que " les installations risquent de sauter la nuit et qu'il va saisir le Préfet, de plus cela donne une mauvaise image de marque de la Région lorsque les automobilistes empruntant l'autoroute passent prés des lagunes ". sic
Mr Fournier pense qu'il faut trouver d'autres solutions techniques- il en a déjà parlé au Directeur de la Sucrerie- pour éviter ces désagréments car cela ne peut plus durer comme ça…

[i]La chasse aux mauvaises odeurs est déclarée !
Maintenant on peut toujours essayer de nettoyer les betteraves à sec à la brosse à dents ….plus besoin d'eau …

g- Employés communaux :
Mr Astier pense qu'il faut recadrer l'emploi du temps des employés communaux qui ne peuvent plus faire face aux charges actuelles (espaces verts notamment), il estime que lorsqu'ils sont employés au profit des associations pour des mises en place de matériel, les membres de l'association bénéficiaire pourraient donner un coup de main ce qui n'est plus beaucoup le cas aujourd'hui.


h- Espace culturel - recrutement :
L'offre de recrutement d'un adjoint du patrimoine et des bibliothèques a/c du 1er septembre a généré 60 candidatures qu'il y aura lieu d'examiner à partir du 9 juillet. Le choix sera validé lors du prochain conseil municipal.

i- Organisation d'un tournoi de foot " jeunes " au City Stade
Organisé par deux élus A. Boile et S. Mitton il aura lieu le 5 juillet pour les jeunes à partir de 6 ans.
Mr Fournier préfèrerait que ce soit organisé par une association comme le CCA mais Mr le Maire intervient et renouvelle sa confiance à ces deux jeunes élus.

[i]C'est bien les jeunes, c'est une bonne initiative ! vous êtes des élus à part entière, gardez votre indépendance !



[i]Prochain conseil le vendredi 8 août 2008 à 20 heures.